ETAMIR
Marque suisse · 391207 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 391207
- Numéro de demande
- 04322/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 26 juin 1991
- Enregistrée
- 31 mars 1992
- Publiée
- 6 mai 1992
- Protégée jusqu’au
- 26 juin 2031
- Source
- Swissreg
Produits et services
Produits chimiques · Machines et moteurs · Outils à main
Produits chimiques destinés à l'industrie, machines pour le traitement de métaux et de matières synthétiques, machines-outils et outils, instruments à main (pour autant que ces derniers soient compris dans la classe 8).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 avr. 2026
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Cendres+Métaux Holding SA, Bözingenstrasse 122, 2501 Biel/Bienne → CMSA Holding SA, rue de Boujean 122, 2504 Biel/Bienne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 24 févr. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
- 6 août 2020
Mandataire radié
- Mandataire
- Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 6 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 06.08.2020
- 14 mars 2011
Transféré
- Titulaire
- Cendres+Métaux Galétan SA, Boulevard des Eplatures 46d, 2301 La Chaux-de-Fonds → Cendres+Métaux Holding SA, Bözingenstrasse 122, 2501 Biel/Bienne
- Mandataire
- Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets → Ammann Patentanwälte AG Bern, Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern
Publié dans Swissreg le 14.03.2011
- 29 déc. 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- Galétan, 129, rue de la Paix, 2300 La Chaux-de-Fonds → Cendres+Métaux Galétan SA, Boulevard des Eplatures 46d, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
- 29 déc. 2010
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.12.2010
- 14 juil. 2010
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- William Blanc & Cie, Conseils en Propriété, Industrielle S.A., 9, rue du Valais, 1202 Genève → Novagraaf Switzerland S.A., Avenue du Pailly 25, 1220 Les Avanchets
Publié dans Swissreg le 14.07.2010
1 entrée antérieure
- 6 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 86 du 06.05.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.