HT
Marque suisse · 391242 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 391242
- Numéro de demande
- 04369/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HT ((fig.))
- Déposée
- 26 juin 1991
- Enregistrée
- 31 mars 1992
- Publiée
- 11 mai 1992
- Radiée
- 30 janv. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Huiles, combustibles et bougies
Lubrifiants, notamment huiles lubrifiantes et graisses.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2012
- 11 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 89 du 11.05.1992
Parties
Titulaire
Petro-Canada
Calgary (Alberta T2P 3E3), CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.