VISO
Marque suisse · 391301 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 391301
- Numéro de demande
- 04475/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 1 juil. 1991
- Enregistrée
- 31 mars 1992
- Publiée
- 12 mai 1992
- Radiée
- 6 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.07.1991Dépôt de la marque renouvelée: 01.07.1991Deposito del marchio prorogato: 01.07.1991 avec transmission de Fabrique d'horlogerie Chs. Tissot et Fils S.A., Le Loc
- Renouvelle
- 253176
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres de tous genres, mouvements, boîtiers et chaînes de montres, pendules, réveils, horloges et tous articles d'horlogerie, tous appareils et instruments à mesurer et à marquer le temps, outils.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2012
- 6 avr. 2000
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SMH Société Suisse de Micro-, électronique et d'Horlogerie SA, Services des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2502 Bienne → The Swatch Group SA, (The Swatch Group AG), (The Swatch Group Ltd), Service des Marques, 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 69 du 06.04.2000
- 4 févr. 2000
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- SMH Management Services AG, (SMH Management Services SA), (SMH Management Services Ltd.), Seevorstadt 6, 2501 Biel → The Swatch Group Management Services AG, (The Swatch Group Management Services SA), (The Swatch Group Management Services Ltd., 6, Faubourg du Lac, 2501 Biel/Bienne
Publié dans la FOSC No 25 du 04.02.2000
- 12 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 90 du 12.05.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.