Marque figurative

Marque suisse · 391346 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391346
Numéro de demande
04421/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
28 févr. 1991
Enregistrée
2 avr. 1992
Publiée
12 mai 1992
Radiée
3 oct. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 oct. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.10.2011

  2. 12 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 12.05.1992

Parties

Titulaire

Pierre Yersin, Rua da Lagoa, Paracuru CE (Brésil);

adresse pour la correspondance: Caixa postal 623, 60000 Fortaleza CE, BR

Mandataire

Renaud Yersin

1814 La Tour-de-Peilz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.