Marque figurative

Marque suisse · 391353 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391353
Numéro de demande
04428/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
22 mai 1991
Enregistrée
2 avr. 1992
Publiée
12 mai 1992
Radiée
26 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijoux en métaux précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.12.2011

  2. 12 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 12.05.1992

Parties

Titulaire

Sven Lack

2525 Le Landeron

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.