Marque figurative

Marque suisse · 391363 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391363
Numéro de demande
04440/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 juin 1991
Enregistrée
2 avr. 1992
Publiée
12 mai 1992
Radiée
6 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 01.07.1991Dépôt de la marque renouvelée: 01.07.1991Deposito del marchio prorogato: 01.07.1991
Renouvelle
253966
Source
Swissreg

Produits et services

Vêtements et chaussures

Sportkleider, Hemden und Krawatten, Herrenunterkleider sowie Damenblusen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2012

  2. 5 mai 2008

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la FOSC No 85 du 05.05.2008

  3. 8 oct. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Warnaco Inc., 90 Park Avenue, New York (NY 10016), Etats-Unis d'Amérique → Hathaway Licensing Corp., 10 Water Street, Waterville (ME), Etats-Unis d'Amérique
    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG,, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la FOSC No 193 du 08.10.1997

  4. 12 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 90 du 12.05.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.