Marque figurative

Marque suisse · 391415 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391415
Numéro de demande
04605/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 juin 1991
Enregistrée
3 avr. 1992
Publiée
15 mai 1992
Radiée
6 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Uhren, Bijouteriewaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2012

  2. 15 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.1992

Parties

Titulaire

Heinz Peter Schmid

6314 Unterägeri

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.