UE
Marque suisse · 391417 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 391417
- Numéro de demande
- 04608/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- UE ((fig.))
- Déposée
- 27 juin 1991
- Enregistrée
- 3 avr. 1992
- Publiée
- 15 mai 1992
- Radiée
- 30 janv. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Instruments de musique
Querflöten, Querflötenköpfe aus Silber und Gold.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 janv. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 30.01.2012
- 15 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 93 du 15.05.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.