ORBIT

Marque suisse · 391575 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391575
Numéro de demande
04874/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 juil. 1991
Enregistrée
7 avr. 1992
Publiée
20 mai 1992
Protégée jusqu’au
16 juil. 2031
Langue de la procédure
allemand

Produits et services

Machines et moteurs

Spinnringe für Spinn- und Zwirnmaschinen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Rieter AG, Intellectual Property, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 24 mars 2026

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Maschinenfabrik Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur → Rieter AG, Klosterstrasse 20, 8406 Winterthur

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.