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Marque suisse · 391582 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391582
Numéro de demande
04908/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
9 juin 1991
Enregistrée
7 avr. 1992
Publiée
20 mai 1992
Radiée
5 janv. 2022
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 19.07.1991Dépôt de la marque renouvelée: 19.07.1991Deposito del marchio prorogato: 19.07.1991
Renouvelle
253714
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool · Boissons alcoolisées

Boissons préparées avec des framboises, à savoir liqueurs, apéritifs, eaux-de-vie, sirops.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 janv. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.01.2022

  2. 7 oct. 2010

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.10.2010

  3. 1 déc. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.12.2008

  4. 23 mars 1993

    Transféré

    Titulaire
    Louis Morand et Cie, place de Plaisance, 1920 Martigny → Louis Morand & Cie S.A., 2, rue de Plaisance, 1920 Martigny

    Publié dans la FOSC No 57 du 23.03.1993

  5. 20 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 96 du 20.05.1992

Parties

Titulaire

Louis Morand & Cie S.A.

2, rue de Plaisance, 1920 Martigny

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.