Marque figurative
Marque suisse · 391658 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 391658
- Numéro de demande
- 04870/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 juil. 1991
- Enregistrée
- 8 avr. 1992
- Publiée
- 22 mai 1992
- Radiée
- 20 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Matériaux de construction non métalliques
Baumaterialien (nicht aus Metall).
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2012
- 2 févr. 2011
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 → BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans Swissreg le 02.02.2011
- 4 sept. 2006
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Stone Products Corporation, Highway 29 and Tower Road, Napa (CA 94558), Etats-Unis d'Amérique → Cultured Stone Corporation, Highway 29 and Tower Road, Napa, California 94558, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006
- 4 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Cultured Stone Corporation, Highway 29 and Tower Road, Napa, California 94558, Etats-Unis d'Amérique → Fibreboard Corporation, One Owens Corning Parkway, Toledo, Ohio 43659, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bovard AG, Patentanwälte, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25 (supprimé)
Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006
- 4 sept. 2006
Transféré
- Titulaire
- Fibreboard Corporation, One Owens Corning Parkway, Toledo, Ohio 43659, Etats-Unis d'Amérique → Owens Corning, One Owens Corning Parkway, Toledo, Ohio 43659, Etats-Unis d'Amérique
- Mandataire
- Bovard AG, Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25
Publié dans la FOSC No 170 du 04.09.2006
- 8 avr. 1997
Adresse modifiée
- Titulaire
- Stucco Stone Products, Inc., P.O. Box 270, Napa (CA 94559), Etats-Unis d'Amérique → Stone Products Corporation, Highway 29 and Tower Road, Napa (CA 94558), Etats-Unis d'Amérique
Publié dans la FOSC No 65 du 08.04.1997
- 22 mai 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 98 du 22.05.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.