DIASEC

Marque suisse · 391685 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391685
Numéro de demande
01788/1990
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
6 mars 1990
Enregistrée
16 avr. 1992
Publiée
25 mai 1992
Protégée jusqu’au
6 mars 2030
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.03.1990Dépôt de la marque renouvelée: 06.03.1990Deposito del marchio prorogato: 06.03.1990 avec transmission de Heinz Sovilla, Renens, et modification de l'indication
Renouvelle
246647
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Meubles

Panneaux et dispositifs d'étalage et d'exposition compris dans la classe 20.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2020

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 24.02.2020

  2. 16 déc. 2009

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.12.2009

  3. 8 nov. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève

    Publié dans la FOSC No 217 du 08.11.2004

  4. 25 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 99 du 25.05.1992

Parties

Titulaire

Diasec Sovilla SA

Diasec Sovilla S.A.

2, rue des Terrailles, 1304 Cossonay-Ville

Mandataire

Bugnion SA

BUGNION S.A.

10, route de Florissant, 1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.