Marque figurative

Marque suisse · 391747 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391747
Numéro de demande
01667/1992
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
6 févr. 1992
Enregistrée
16 avr. 1992
Publiée
26 mai 1992
Radiée
10 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés

Joaillerie, lingots en métaux précieux. Papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement, matière plastique pour emballage, cliché, papier, carton, autocollant.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.09.2012

  2. 26 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 26.05.1992

Parties

Titulaire

Vittorio Perregrini

6600 Muralto

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.