TCM

Marque suisse · 391787 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391787
Numéro de demande
03147/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TCM ((fig.))
Déposée
8 mai 1991
Enregistrée
28 avr. 1992
Publiée
26 mai 1992
Radiée
12 déc. 2011
Motif
Non prolongée
Priorité
22.02.1991 US
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Outils à main

Outils de coupe en carbure, à savoir ébarboirs et matrices en carbure.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2011

  2. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  3. 26 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 100 du 26.05.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.