SCINTILLA

Marque suisse · 391849 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391849
Numéro de demande
04861/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
16 juil. 1991
Enregistrée
28 avr. 1992
Publiée
27 mai 1992
Radiée
20 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.07.1991Dépôt de la marque renouvelée: 16.07.1991Deposito del marchio prorogato: 16.07.1991 avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
253959
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Électronique, logiciels et instruments

Accumulateurs, bobines, transformateurs, résistances, bougies d'allumage, interrupteurs, fiches, contacts, commutateurs, rupteurs, distributeurs, dispositifs de protection contre les parasites de haute fréquence; générateurs électriques, boîtes et tableaux de distribution et de commutation, disjoncteurs, conjoncteurs; outils électriques, aspirateurs de poussière électriques; appareils pour signaux et avertisseurs; compteurs, enregistreurs, indicateurs, appareils de mesure, de pesage, d'alarme ou de contrôle, régulateurs; moteurs; appareils électriques ou mécaniques de mise en route pour moteurs de tous genres; pompes et compresseurs (compris dans la classe 7); automates; appareils pour la téléphonie, la télégraphie, instruments de physique et de météorologie; ainsi que toutes parties de ces appareils, machines et instruments.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2012

  2. 27 mai 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 101 du 27.05.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.