LES CLAMEURS

Marque suisse · 391879 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391879
Numéro de demande
05068/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 juil. 1991
Enregistrée
30 avr. 1992
Publiée
1 juin 1992
Protégée jusqu’au
24 juil. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vin blanc de la Côte.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 oct. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 04.10.2021

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 16 janv. 2017

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues → UVAVINS - Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 16.01.2017

  4. 30 juin 2015

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues → Uvavins-Cave de la Côte, Société Coopérative, Chez Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 30.06.2015

  5. 1 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 01.06.2011

  6. 15 avr. 2010

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Barrat 14, 1338 Ballaigues

    Publié dans Swissreg le 15.04.2010

  7. 23 avr. 1997

    Transféré

    Titulaire
    Bourgeois frères & Cie S.A., 13, Grand-Rue, 1338 Ballaigues → Bourgeois Vins SA, Champs-aux-Roses, 1338 Ballaigues
    Mandataire
    Roth & Sauter SA, 1, rue de la Pâle, 1026 Echandens-Denges (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 76 du 23.04.1997

  8. 1 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 103 du 01.06.1992

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.