MOUSSELINE

Marque suisse · 391940 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391940
Numéro de demande
05211/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
31 juil. 1991
Enregistrée
1 mai 1992
Publiée
3 juin 1992
Radiée
5 mars 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
avec modification de l'indication des produits
Renouvelle
253743
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves · Café, boulangerie et confiserie · Bières et boissons sans alcool

Lait et produits laitiers, à savoir lait acidulé, yaourt, crème, fromage blanc; desserts; boissons à base de lait et préparations instantanées pour de telles boissons. Cacao, produits de cacao, chocolat, articles de confiserie et de pâtisserie et glaces alimentaires, poudings et préparations à base de lait pour de tels produits; boissons à base de cacao, café ou chocolat et préparations instantanées pour de telles boissons. Boissons non-alcooliques contenant du lait ou au goût de lait et préparations pour de telles boissons.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.03.2012

  2. 23 oct. 2001

    Mandataire radié

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard (Schweiz) AG, (Kraft Jacobs Suchard (Suisse) SA), (Kraft Jacobs Suchard (Switzerland) Ltd), Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich, Kraft Foods Schweiz AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich → Kraft Foods Schweiz AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich
    Mandataire
    Kraft Jacobs Suchard SA, Klausstrasse 4-6, 8008 Zurich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 205 du 23.10.2001

  3. 8 oct. 2001

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Kraft Jacobs Suchard (Schweiz) AG, (Kraft Jacobs Suchard (Suisse) SA), (Kraft Jacobs Suchard (Switzerland) Ltd), Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich → Kraft Jacobs Suchard (Schweiz) AG, (Kraft Jacobs Suchard (Suisse) SA), (Kraft Jacobs Suchard (Switzerland) Ltd), Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich, Kraft Foods Schweiz AG, Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 194 du 08.10.2001

  4. 19 juil. 1994

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Jacobs Suchard Tobler SA, 2008 Neuchâtel → Kraft Jacobs Suchard (Schweiz) AG, (Kraft Jacobs Suchard (Suisse) SA), (Kraft Jacobs Suchard (Switzerland) Ltd), Bellerivestrasse 203, 8008 Zürich

    Publié dans la FOSC No 138 du 19.07.1994

  5. 19 juil. 1994

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Jacobs Suchard SA, Klausstrasse 4-6, Zurich;, adresse pour la correspondance:, 40, Gouttes d'Or, C.P. 149, 2008 Neuchâtel → Kraft Jacobs Suchard SA, Klausstrasse 4-6, 8008 Zurich

    Publié dans la FOSC No 138 du 19.07.1994

  6. 3 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.