HM
Marque suisse · 391966 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 391966
- Numéro de demande
- 05009/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- HM ((fig.))
- Déposée
- 23 juil. 1991
- Enregistrée
- 5 mai 1992
- Publiée
- 3 juin 1992
- Protégée jusqu’au
- 23 juil. 2031
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.07.1991Dépôt de la marque renouvelée: 23.07.1991Deposito del marchio prorogato: 23.07.1991
- Renouvelle
- 254760
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 03.07.17, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.18
Produits et services
Machines et moteurs · Outils à main · Véhicules
Verbrennungsmotoren und Teile davon, Motorfahrräder, Roller, Automobile, Lastwagen, Motordreiräder und Teile davon; elektrische Generatoren, insbesondere transportable Generatoren, Teile und Bestandteile davon; Maschinen und Werkzeuge für die Landwirtschaft, den Gartenbau und die Waldwirtschaft und Bestandteile davon; Aussenbordmotoren und Teile davon.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mai 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.05.2021
- 11 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 11.05.2011
- 3 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 105 du 03.06.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.