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Marque suisse · 391991 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
391991
Numéro de demande
05089/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AA ((fig.))
Déposée
26 juin 1991
Enregistrée
5 mai 1992
Publiée
4 juin 1992
Radiée
21 janv. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 janv. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  2. 29 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 29.06.2011

  3. 4 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.