EacBen

Marque suisse · 392004 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392004
Numéro de demande
05158/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EacBen ((fig.))
Déposée
29 juil. 1991
Enregistrée
5 mai 1992
Publiée
4 juin 1992
Radiée
5 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Fahrzeuge; Apparate zur Beförderung auf dem Lande, in der Luft oder auf dem Wasser.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.03.2012

  2. 4 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.