SP
Marque suisse · 392013 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392013
- Numéro de demande
- 05191/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SP ((fig.))
- Déposée
- 9 juil. 1991
- Enregistrée
- 5 mai 1992
- Publiée
- 4 juin 1992
- Radiée
- 13 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.07.1991Dépôt de la marque renouvelée: 30.07.1991Deposito del marchio prorogato: 30.07.1991
- Renouvelle
- 253983
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Schmuck.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 13.02.2012
- 4 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 106 du 04.06.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.