RLM
Marque suisse · 392018 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392018
- Numéro de demande
- 05229/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RLM ((fig.))
- Déposée
- 31 juil. 1991
- Enregistrée
- 5 mai 1992
- Publiée
- 5 juin 1992
- Radiée
- 5 mars 2012
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Bijouterie et horlogerie
Joaillerie, bijouterie; figurines en métaux non précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 05.03.2012
- 5 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 107 du 05.06.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.