COULEUR 3

Marque suisse · 392088 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392088
Numéro de demande
00795/1992
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
COULEUR 3 ((fig.))
Déposée
29 janv. 1992
Enregistrée
6 mai 1992
Publiée
11 juin 1992
Radiée
3 sept. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Électronique, logiciels et instruments · Bijouterie et horlogerie · Papier et imprimés · Cuir et bagages · Tissus · Vêtements et chaussures · Mercerie · Jeux, jouets et articles de sport · Tabac et articles pour fumeurs

Vêtements, chaussures, chapellerie, insignes (non en métaux précieux), porte-clefs de fantaisie, montres, parapluies, parasols, produits textiles compris dans la classe 24, sacs compris dans les classes 18 et 28, articles de papeterie, livres, revues, autocollants, fanions de drapeaux en papier, affiches, tableaux d'affichages, briquets; jeux et jouets, disques acoustiques et vidéo, films, bandes magnétiques enregistrées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 sept. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.09.2012

  2. 11 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 11.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.