Marque figurative
Marque suisse · 392096 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392096
- Numéro de demande
- 00813/1990
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 30 janv. 1990
- Enregistrée
- 8 mai 1992
- Publiée
- 11 juin 1992
- Radiée
- 6 sept. 2010
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.01.1990Dépôt de la marque renouvelée: 30.01.1990Deposito del marchio prorogato: 30.01.1990 mit abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 244754
- Source
- Swissreg
Produits et services
Fils · Mercerie
Garne und Fäden für textile Zwecke, Spitzen, Stickereien, Bänder aus textilen Materialien, Posamenten.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 sept. 2010
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.09.2010
- 7 juin 2001
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Patons & Baldwins Limited, Lingfield Lane, GB- Darlington (Durham), Royaume-Uni → Patons & Baldwins Ltd., P.O. Box 31, Lees Street, Swinton, Manchester, Royaume-Uni
Publié dans la FOSC No 108 du 07.06.2001
- 11 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 110 du 11.06.1992
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.