Marque figurative

Marque suisse · 392099 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392099
Numéro de demande
07517/1990
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
17 avr. 1990
Enregistrée
8 mai 1992
Publiée
11 juin 1992
Radiée
22 nov. 2010
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 16.10.1990Dépôt de la marque renouvelée: 16.10.1990Deposito del marchio prorogato: 16.10.1990
Renouvelle
247162
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Motoren für Landfahrzeuge.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 nov. 2010

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.11.2010

  2. 11 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 110 du 11.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.