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Marque suisse · 392181 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392181
Numéro de demande
05371/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
M ((fig.))
Déposée
23 juil. 1991
Enregistrée
11 mai 1992
Publiée
15 juin 1992
Radiée
5 sept. 2011
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren, insbesondere Colliers, Steinfassungen, Armbänder, Ohrhänger, Broschen, Hänger.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 sept. 2011

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.09.2011

  2. 5 sept. 2011

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 05.09.2011

  3. 15 juin 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

  4. 15 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 15.06.1992

Parties

Titulaire

Ernst Mäder

3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.