CM

Marque suisse · 392208 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392208
Numéro de demande
05480/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
CM ((fig.))
Déposée
5 août 1991
Enregistrée
12 mai 1992
Publiée
15 juin 1992
Radiée
12 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Bijouterie en métal précieux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 9 juil. 2009

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Christiane Monod, "Sur Fontaine", 1376 Goumoens-la-Ville → Christiane Vérène Desfourneaux, Route de France 18, 1264 St-Cergue

    Publié dans Swissreg le 09.07.2009

  3. 7 nov. 1995

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Christiane Monod, au Village B, 1042 Assens → Christiane Monod, "Sur Fontaine", 1376 Goumoens-la-Ville

    Publié dans la FOSC No 216 du 07.11.1995

  4. 15 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 15.06.1992

Parties

Titulaire

Christiane Vérène Desfourneaux

1264 St-Cergue

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.