Marque figurative

Marque suisse · 392217 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392217
Numéro de demande
05548/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
13 août 1991
Enregistrée
12 mai 1992
Publiée
15 juin 1992
Radiée
19 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Fils

Fils, destinés aux textiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2012

  2. 15 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 112 du 15.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.