INITIAL SWISS

Marque suisse · 392247 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392247
Numéro de demande
05422/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
8 août 1991
Enregistrée
12 mai 1992
Publiée
16 juin 1992
Radiée
12 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Produits horloges de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.03.2012

  2. 16 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 16.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.