r rousseau

Marque suisse · 392304 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392304
Numéro de demande
05484/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
r rousseau ((fig.))
Déposée
12 août 1991
Enregistrée
14 mai 1992
Publiée
16 juin 1992
Radiée
19 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Machines et moteurs · Véhicules

Machines agricoles et de travaux publics telles que débroussailleuses, tondeuses et faucheuses; véhicules agricoles et de travaux publics tels que tracteurs.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 19.03.2012

  2. 31 mars 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans la FOSC No 61 du 31.03.2008

  3. 11 févr. 2008

    Mandataire radié

    Mandataire
    Jean S. Robert, 51, route du Prieur, 1257 Landecy GE (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 28 du 11.02.2008

  4. 16 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 113 du 16.06.1992

Parties

Titulaire

Rousseau S.A.

40/44, Avenue A. Wissel, F-69250 Neuville sur Saone, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève, CP 61, 1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.