Marque figurative
Marque suisse · 392316 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392316
- Numéro de demande
- 05793/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 23 août 1991
- Enregistrée
- 14 mai 1992
- Publiée
- 16 juin 1992
- Radiée
- 18 mars 2022
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 23.08.1991Dépôt de la marque renouvelée: 23.08.1991Deposito del marchio prorogato: 23.08.1991
- Renouvelle
- 254704
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Horlogerie, appareils et instruments à mesurer le temps.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 18.03.2022
- 1 juin 2016
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds → INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, Rue du Grenier 18, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 01.06.2016
- 17 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 12 mars 2007
Transféré
- Titulaire
- Tatiana Danzinelli, Rue de la Paix 119, 2300 La Chaux-de-Fonds → United Time S.L., C/ Plant Ío 37, 28220 Majadahonda, Madrid, Espagne
- Mandataire
- INFOSUISSE, Information Horlogère et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2302 La Chaux-de-Fonds
Publié dans la FOSC No 49 du 12.03.2007
- 17 janv. 2005
Transféré
- Titulaire
- Etablissement Maxima, 9490 Vaduz, Liechtenstein → Tatiana Danzinelli, Rue de la Paix 119, 2300 La Chaux-de-Fonds
- Mandataire
- INFOSUISSE Information Horlogère, et Industrielle, 18, rue du Grenier, 2300 La Chaux-de-Fonds (supprimé)
Publié dans la FOSC No 11 du 17.01.2005
- 16 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 113 du 16.06.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.