CARTE D'OR

Marque suisse · 392408 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392408
Numéro de demande
04405/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
28 juin 1991
Enregistrée
14 mai 1992
Publiée
18 juin 1992
Radiée
30 janv. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Pièces de rechange pour distributeurs automatiques de boissons et aliments et pour changeurs de monnaie. Mécanismes de prépaiement mécaniques et électroniques. Changeurs de monnaie.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 janv. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.01.2012

  2. 18 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 115 du 18.06.1992

Parties

Titulaire

A. Droz Fils

1201 Genève

Mandataire

Jaques Guyet Avocat

1206 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.