JUVELA
Marque suisse · 392466 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392466
- Numéro de demande
- 03826/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- JUVELA ((fig.))
- Déposée
- 2 mars 1991
- Enregistrée
- 19 mai 1992
- Publiée
- 19 juin 1992
- Radiée
- 3 oct. 2011
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 06.06.1991Dépôt de la marque renouvelée: 06.06.1991Deposito del marchio prorogato: 06.06.1991 mit Firmaänderung und abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 254107
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Fahrräder.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 oct. 2011
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 03.10.2011
- 19 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.