belnorm
Marque suisse · 392482 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392482
- Numéro de demande
- 04486/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- belnorm ((fig.))
- Déposée
- 2 juil. 1991
- Enregistrée
- 19 mai 1992
- Publiée
- 19 juin 1992
- Radiée
- 6 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 02.07.1991Dépôt de la marque renouvelée: 02.07.1991Deposito del marchio prorogato: 02.07.1991 mit Sitzverlegung und abgeänderter Warenangabe
- Renouvelle
- 254167
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques · Meubles · Tabac et articles pour fumeurs
Einzelhaken, Tropfschalen und Schirmtassen aus Metall; Wandgarderoben, soweit in Klasse 20 enthalten; Hutablagen, Garderobenständer, Sitzbänke, Papierabfallkörbe, Garderobenschränke, Spiegelrahmen, Kleiderbügel, Möbel; Aschenbecher, nicht aus Edelmetall.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.02.2012
- 19 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 116 du 19.06.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.