Marque figurative

Marque suisse · 392485 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392485
Numéro de demande
04663/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
8 juil. 1991
Enregistrée
19 mai 1992
Publiée
22 juin 1992
Radiée
13 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Appareils médicaux

Medizinische Apparate, insbesondere Apparate zur zytologischen Untersuchung und Analyse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.02.2012

  2. 22 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 22.06.1992

Parties

Titulaire

Neuromedical Systems, Inc.

Two Executive Boulevard Suite 306, Suffern (NY 10901-4114), US

Mandataire

Ammann Patentanwälte AG

Ammann Patentanwälte AG Bern

Schwarztorstrasse 31, 3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.