NYON

Marque suisse · 392498 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392498
Numéro de demande
05232/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
NYON ((fig.))
Déposée
31 juil. 1991
Enregistrée
19 mai 1992
Publiée
22 juin 1992
Radiée
25 févr. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie · Ustensiles de ménage et de cuisine

Porcelaines décorées pour le ménage, notamment services de table, à café et à thé, vases, bonbonnières; articles de bijouterie en porcelaine, tous les produits précités de provenance suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 20 juil. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

  3. 22 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 117 du 22.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.