LES AMANDIERS

Marque suisse · 392535 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392535
Numéro de demande
05822/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
26 août 1991
Enregistrée
20 mai 1992
Publiée
24 juin 1992
Protégée jusqu’au
26 août 2031
Langue de la procédure
allemand
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Wein.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 mai 2023

    Transféré

    Titulaire
    Bataillard AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg → Rutishauser-DiVino, c/o fenaco Genossenschaft, Erlachstrasse 5, 3012 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  2. 10 févr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.02.2021

  3. 28 févr. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Bataillard & Cie AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg → Bataillard AG, Hasenmoosstrasse 33, 6023 Rothenburg

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

  4. 10 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.08.2011

  5. 24 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.1992

Parties

Titulaire

Rutishauser-DiVino c/o fenaco Genossenschaft

Erlachstrasse 5, 3012 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.