TOSA
Marque suisse · 392539 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392539
- Numéro de demande
- 05965/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 27 juin 1991
- Enregistrée
- 20 mai 1992
- Publiée
- 24 juin 1992
- Radiée
- 21 janv. 2022
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 30.08.1991Dépôt de la marque renouvelée: 30.08.1991Deposito del marchio prorogato: 30.08.1991 mit Uebertragung von Bosshard & Co., Lack- und Farbenfabrik, Rümlang
- Renouvelle
- 253514
- Source
- Swissreg
Produits et services
Peintures et vernis
Farben und Lacke.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2022
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 21.01.2022
- 11 janv. 2022
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Bosshard & Co. AG,, Lack- und Farbenfabrik, Ifangstrasse 97, 8153 Rümlang → Bosshard-Farben AG, Ifangstrasse 97, 8153 Rümlang
Publié dans Swissreg le 11.01.2022
- 25 mai 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2011
- 24 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.