ROYAL OAK
Marque suisse · 392551 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392551
- Numéro de demande
- 00240/1992
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 déc. 1991
- Enregistrée
- 20 mai 1992
- Publiée
- 24 juin 1992
- Protégée jusqu’au
- 20 déc. 2031
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 20.12.1991Dépôt de la marque renouvelée: 20.12.1991Deposito del marchio prorogato: 20.12.1991 avec modification de l'indication des produits
- Renouvelle
- 256609
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Pièces d'horlogerie et leurs parties, bracelets de montres, bijouterie à savoir bagues, bracelets, pendentifs, colliers, broches, boucles d'oreille, boucles, fermoirs pour bracelets, boutons de manchette, porte-clés en métaux précieux dans la mesure ou ils sont compris dans la classe 14.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 18.11.2021
- 17 août 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 17.08.2011
- 13 mai 2011
Mandataire radié
- Mandataire
- BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE (supprimé)
Publié dans Swissreg le 13.05.2011
- 12 janv. 2004
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- SOCIETE ANONYME, DE LA MANUFACTURE D'HORLOGERIE, AUDEMARS PIGUET & CIE, 16, route de France,, Le Chenit, Le Brassus
Publié dans la FOSC No 6 du 12.01.2004
- 18 nov. 2002
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → AUDEMARS PIGUET HOLDING S.A., 16, route de France, 1348 LE BRASSUS
- Mandataire
- Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève → BUGNION S.A., 10, route de Florissant, 1206 GENEVE
Publié dans la FOSC No 223 du 18.11.2002
- 6 oct. 2000
Transféré
- Titulaire
- Société anonyme de la Manufac-, ture d'horlogerie Audemars, Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus → Société anonyme de la Manufacture, d'Horlogerie Audemars Piguet & Cie, 16, route de France, 1348 Le Brassus
Publié dans la FOSC No 195 du 06.10.2000
- 24 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.1992
Parties
Titulaire
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.