Accent No 2

Marque suisse · 392571 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392571
Numéro de demande
05696/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Accent No 2 ((fig.))
Déposée
20 août 1991
Enregistrée
20 mai 1992
Publiée
24 juin 1992
Radiée
26 mars 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabak, Tabakwaren; Raucherartikel; Streichhölzer.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 26.03.2012

  2. 10 août 2010

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

    Publié dans Swissreg le 10.08.2010

  3. 23 nov. 1999

    Transféré

    Titulaire
    Frans Suell Cigars AB, Maria Bangata 6, S-104 62 Stockholm, Suède → Swedish Match Cigarettes AB, 118 85 Stockholm, Suède

    Publié dans la FOSC No 228 du 23.11.1999

  4. 24 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.1992

Parties

Titulaire

Swedish Match Cigarettes AB

118 85 Stockholm, SE

Mandataire

JT International SA

JT International S.A. Intellectual Property

Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.