Marque figurative

Marque suisse · 392585 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392585
Numéro de demande
05970/1991
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 août 1991
Enregistrée
20 mai 1992
Publiée
24 juin 1992
Radiée
2 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.04.2012

  2. 24 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.1992

Parties

Titulaire

Max Iten-Loos

6300 Zug

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.