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Marque suisse · 392622 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392622
Numéro de demande
06057/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
3 sept. 1991
Enregistrée
22 mai 1992
Publiée
25 juin 1992
Radiée
9 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques · Meubles

Schlosserwaren, nämlich Schlösser und Fensterbeschläge aus Metall und nicht aus Metall, Möbelbeschläge aus Metall und nicht aus Metall, Türbeschläge aus Eisen, Metall und nicht aus Metall.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.04.2012

  2. 5 févr. 1998

    Transféré

    Titulaire
    Schlossfabrik Schulte & Co., 8718 Schänis → STS Systemtechnik Schänis GmbH, 8718 Schänis
    Mandataire
    Troesch, Scheidegger, Werner AG, Siewerdtstrasse 95, Postfach, 8050 Zürich (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 24 du 05.02.1998

  3. 25 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 120 du 25.06.1992

Parties

Titulaire

STS Systemtechnik Schänis GmbH

8718 Schänis

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.