Q

Marque suisse · 392704 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392704
Numéro de demande
06137/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Q ((fig.))
Déposée
5 sept. 1991
Enregistrée
22 mai 1992
Publiée
29 juin 1992
Radiée
9 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Schmuckwaren, Bijouteriewaren, Schmuckteile aus Edelmetallen.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 09.04.2012

  2. 29 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 29.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.