Marque figurative
Marque suisse · 392706 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392706
- Numéro de demande
- 06140/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 5 sept. 1991
- Enregistrée
- 22 mai 1992
- Publiée
- 29 juin 1992
- Protégée jusqu’au
- 5 sept. 2031
- Classification de Vienne
- 19.03.01, 19.11.01
Produits et services
Cosmétiques et produits de nettoyage
Produits cosmétiques, à savoir crème pour les mains.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
- 13 avr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2011
- 29 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 29.06.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.