RS
Marque suisse · 392720 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392720
- Numéro de demande
- 06184/1991
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RS ((fig.))
- Déposée
- 18 juil. 1991
- Enregistrée
- 22 mai 1992
- Publiée
- 29 juin 1992
- Radiée
- 20 févr. 2012
- Motif
- Non prolongée
- Remarques
- Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.09.1991Dépôt de la marque renouvelée: 13.09.1991Deposito del marchio prorogato: 13.09.1991
- Renouvelle
- 255530
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Goldwaren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2012
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 20.02.2012
- 6 févr. 1995
Transféré
- Titulaire
- Reinhard Schwarz, Rechbergstrasse 17, D-70701242 7.00.1isch Gmünd, Allemagne → Baldereschi AG, Neugasse 29, 6301 Zug
Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995
- 29 juin 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 122 du 29.06.1992
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.