RS

Marque suisse · 392720 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392720
Numéro de demande
06184/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
RS ((fig.))
Déposée
18 juil. 1991
Enregistrée
22 mai 1992
Publiée
29 juin 1992
Radiée
20 févr. 2012
Motif
Non prolongée
Remarques
Hinterlegung Erneuerungsmarke: 13.09.1991Dépôt de la marque renouvelée: 13.09.1991Deposito del marchio prorogato: 13.09.1991
Renouvelle
255530
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Goldwaren.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 20.02.2012

  2. 6 févr. 1995

    Transféré

    Titulaire
    Reinhard Schwarz, Rechbergstrasse 17, D-70701242 7.00.1isch Gmünd, Allemagne → Baldereschi AG, Neugasse 29, 6301 Zug

    Publié dans la FOSC No 25 du 06.02.1995

  3. 29 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 122 du 29.06.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.