CAP OCEAN

Marque suisse · 392751 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392751
Numéro de demande
06287/1991
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
12 sept. 1991
Enregistrée
27 mai 1992
Publiée
30 juin 1992
Radiée
6 avr. 2022
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer, tous ces produits en conserves, frais, congelés, cuisinés, séchés ou salés. Préparations culinaires à base de poisson.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 11 mai 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 11.05.2011

  3. 4 févr. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 04.02.2009

  4. 24 juin 2002

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Neptune SA, 80 bis, Avenue du Général, Leclerc, F-78220 Viroflay, France → Neptune, 78220 Viroflay, France

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.2002

  5. 24 juin 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A.W. Metz & Co. AG, Hottingerstrasse 14, Postfach, 8024 Zürich → Wild Schnyder AG, Forchstrasse 30, P.O. Box 1077, 8032 Zürich

    Publié dans la FOSC No 119 du 24.06.2002

  6. 30 juin 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 123 du 30.06.1992

Parties

Titulaire

Neptune

78220 Viroflay, FR

Mandataire

Inteltech S.A.

Inteltech SA

Rue Saint-Honoré 1 Case postale 2510, 2001 Neuchâtel

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.