RESERVE DU PASTORET

Marque suisse · 392769 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392769
Numéro de demande
06339/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
16 sept. 1991
Enregistrée
27 mai 1992
Publiée
1 juil. 1992
Protégée jusqu’au
16 sept. 2031
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2021

  2. 17 août 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.08.2011

  3. 20 avr. 2000

    Transféré

    Titulaire
    Zanchi et Mächler vins S.A., 52, chemin du Rionzi, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Caves des Coteaux, Association de producteurs, 32-34, rue des Coteaux, 2016 Cortaillod
    Mandataire
    Bugnion S.A., 10, route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)

    Publié dans la FOSC No 79 du 20.04.2000

  4. 18 févr. 1993

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Zanchi-Vins S.A., 52, chemin du Rionzi, 1052 Le Mont-sur-Lausanne → Zanchi et Mächler vins S.A., 52, chemin du Rionzi, 1052 Le Mont-sur-Lausanne

    Publié dans la FOSC No 34 du 18.02.1993

  5. 1 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 124 du 01.07.1992

Parties

Titulaire

Caves des Coteaux Association de producteurs

32-34, rue des Coteaux, 2016 Cortaillod

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.