Marque figurative
Marque suisse · 392816 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 392816
- Numéro de demande
- 06322/1991
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 sept. 1991
- Enregistrée
- 27 mai 1992
- Publiée
- 2 juil. 1992
- Protégée jusqu’au
- 19 sept. 2031
- Classification de Vienne
- 26.02.07, 26.07.25, 26.11.03, 26.11.05, 26.11.08, 26.11.10
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Bijoux en métaux précieux.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 juil. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 26.07.2021
- 27 avr. 2011
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Catherine Alber, 57, chemin de la Grangette, 1010 Lausanne → Catherine Alber Racine, Chemin de la Grangette 53, 1010 Lausanne VD
Publié dans Swissreg le 27.04.2011
- 27 avr. 2011
Prolongé
Publié dans Swissreg le 27.04.2011
- 2 juil. 1992
Enregistré
Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.1992
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.