EP

Marque suisse · 392828 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392828
Numéro de demande
06356/1991
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
EP ((fig.))
Déposée
17 sept. 1991
Enregistrée
27 mai 1992
Publiée
2 juil. 1992
Radiée
23 avr. 2012
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Gebrauchsgegenstände aus Silber oder Gold, Schmuck aus Silber oder Gold.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2012

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 23.04.2012

  2. 2 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.1992

Parties

Titulaire

Spitzbarth am Weinplatz

Weinplatz 7, 8001 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.