ACCORD

Marque suisse · 392831 · Marque combinée · En vigueur

La marque ACCORD telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
392831
Numéro de demande
06370/1991
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
ACCORD ((fig.))
Déposée
17 sept. 1991
Enregistrée
27 mai 1992
Publiée
2 juil. 1992
Protégée jusqu’au
17 sept. 2031
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
27.05.01
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Lunettes, lunettes de soleil et leurs accessoires (compris dans la classe 9).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

  2. 7 sept. 2011

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Asia Commercial Company,, Limited, 12th Floor, Hong Kong Industrial, Building, 444-452, Des Voeux Roa, Hong-Kong, Hong-Kong → Asia Commercial Company, Limited, 12th Floor, Hong Kong Industrial Building, 444-452, Des Voeux Road West,, Hong Kong, Hong-Kong

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

  3. 7 sept. 2011

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 07.09.2011

  4. 2 nov. 2010

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Kirker & Cie, Conseils en Marques SA, 14, rue du Mont-Blanc, 1201 Genève → Kirker & Cie SA, Conseils en Marques, Rue de Genève 122,, Case Postale 153, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 02.11.2010

  5. 2 juil. 1992

    Enregistré

    Publié dans la FOSC No 125 du 02.07.1992

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.